© La Fondation Canadienne d’Orthopédie. Tous droits réservés.

Les documents publiés par la Fondation Canadienne d’Orthopédie sur le Web ne doivent pas être reproduits sauf à titre de référence personnelle non commerciale, et même dans ce cas, le droit d’auteur ou tout autre avis de propriété demeure, et à aucun moment ne peuvent être recopiés, reproduits ou distribués d’une autre manière. La Fondation Canadienne d’Orthopédie s’efforcera, raisonnablement, d’inclure sur www.movepainfree.org des renseignements exacts et à jour, mais ne garantit pas ni ne déclare qu’ils le sont. Tous les utilisateurs acceptent que l’accès à www.movepainfree.org et à son contenu et leur utilisation sont à leurs propres risques. Ni la Fondation Canadienne d’Orthopédie ni quiconque engagé dans la création, la production ou la livraison de www.movepainfree.org ne doivent être tenus responsables en cas de dommage direct, accessoire, consécutif, indirect ou punitif découlant de l’accès, de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser www.movepainfree.org, ou en cas d’erreur ou d’omission dans le site susmentionné.

Marques de commerce

Tous les noms des produits, qu’ils soient ou non imprimés en grands caractères ou dotés du symbole de la marque de commerce, sont des marques de commerce de la Fondation Canadienne d’Orthopédie, ses affiliés, les entreprises qui y sont liées ou ses concédants ou partenaires de coentreprise. L’utilisation ou l’usage abusif de ces marques de commerce ou de tout autre matériel, sauf de la façon autorisée dans les présentes, est expressément interdit et peut constituer une violation de la loi sur le droit d’auteur, de la loi sur les marques de commerce, de la loi sur la diffamation et le libelle, de la loi sur la protection de la vie privée et la publicité, ainsi que de la législation et de la réglementation sur les communications.